Mentions Légales

Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.montsesame.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

1- Propriétaire du site :
MONTSESAME
SARL
27 rue des Essepes 85160 Saint-Jean-de-Monts
06.26.75.29.50
atelier@montsesame.com
Numéro SIRET 930 457 312 00013
Numéro TVA intracommunautaire FR 38930457312

Directeur de la publication :
Montsesame
atelier@montsesame.com

Responsable de la rédaction :
Montsesame
atelier@montsesame.com

2 – Hébergeur du site Internet et créateur :

Le Créateur du site est : Isabelle Le Henry | Encre Design

Le webmaster, web designer est  : Isabelle Le Henry | Encre Design

Contacter le Webmaster : contact@encredesign.fr

L’hébergeur du site est : 02switch

Téléphone : +1.415.639.9034

Propriété intellectuelle

Le site Montsesame et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non exclusivement, les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques, mises en page, chartes graphiques, logos, sont la propriété exclusive de Montsesame ou de ses partenaires. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification de tout ou partie du site ou de l’un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de Montsesame, est strictement interdite, sauf exception légale ou stipulation contraire expresse.

Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement général sur la protection des données (RGPD) n° 2016/679, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, et d’opposition au traitement des données vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez contacter Montsesame à l’adresse suivante : atelier@montsesame.com

Responsabilité

Montsesame ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site et/ou de ses contenus, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

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Droit applicable

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Contact

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